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Adherer à la marque

Documents à télécharger

Identification du demandeur :………………………………………………………….............................................. Dénomination Sociale :...

Descriptif des procédures d’obtention du droit d’usage de la marque Qualité Corse

1.1 Objet Le présent document précise les modalités d’attribution et de contrôle de la Marque Qualité Corse. La Marque Qualité Corse dont le logo est reproduit ci-après atteste la...

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